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Quand un défunt n’a laissé comme héritier qu’un frère ou une sœur utérins

Question: 160948

Si le sixième de l’héritage était donné à un frère ou une sœur utérins dans le cas de la répartition de la succession d’un défunt qui n’a laissé ni père ni fils, que faire du reliquat de l’héritage?

Louanges à Allah et paix et bénédictions sur le Messager d'Allah et sa famille.

Louanges à Allah

Si un tel défunt a laissé
un frère et une sœur utérins, chacun des deux hérite un sixième de ses biens.
S’ils sont nombreux, ils se partagent le tiers de la succession, conformément à
la parole du Très haut: Et si un homme, ou une femme, meurt sans héritier
direct, cependant qu’il laisse un frère ou une sœur ,
à chacun de ceux-ci alors, un sixième. S’ils sont plus de deux, tous alors participeront
au tiers.
(Coran,4:12). Si le défunt laissait une
épouse, elle recevrait la moitié de la succession. S’il laissait un frère
germain seul, il prendrait tout l’héritage ou le reliquat s’il se trouve avec
des héritiers réservataires. Si le défunt laissait une sœur germaine seule,
elle recevrait la moitié de la succession. Si les sœurs germaines sont deux ou
plus, elles se partagent les deux tiers de la succession, conformément à la
parole du Très haut: «Ils te demandent ce qui a été décrété. Dis : Au sujet du
défunt qui n’a pas de père ni de mère ni d’enfant, Allah vous donne Son décret
: si quelqu’un meurt sans enfant, mais a une sœur, à celle-ci revient la moitié
de ce qu’il laisse. Et lui, il héritera d’elle en totalité si elle n’a pas
d’enfant. Mais s’il a deux sœurs (ou plus), à elles alors les deux tiers de ce
qu’il laisse; et s’il a des frères et des sœurs, à un frère alors revient une
portion égale à celle de deux sœurs
(Coran,4:176).

Si le défunt n’a laissé
qu’un frère utérin seul ou une sœur utérine seule, le frère ou la sœur reçoit
le sixième à titre de part réservataire. On restitue au frère ou à la sœurle reliquat de la succession en application
de l’avisde ceux qui prévoient cette
procédure, c’est-à-dire les hanafites et les hanbalites.

Malik et Chafii soutiennent
que le reliquat de la succession dans le cas susmentionné doit être versé dans
le bayt al-mal (trésor public de l’Etat musulman) en l’absence de
parents agnats.

Dans al-moughni
(6/186), Ibn Qudama (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde
) dit:«En somme, si le défunt ne
laisse que des héritiers réservataires dont les parts n’épuisent pas toute la
succession comme les filles, les sœurs et les grands-mères, le reliquat après
l’attribution des parts des héritiers réservataires doit leur être restitué au
prorata de leurs parts, à l’exception de l’époux et de l’épouse. Cette solution
a été rapportée d’Omar, d’Ali, d’Ibn Massoud, d’Ibn Abbas (P.A.a). Il a été
rapporté encore de Hassan, d’Ibn Sirine, de Chourayh, d’Ataa, de Moujdahid,
d’ath-Thawri, d’Abou Hanifa et ses compagnons. Selon Ibn Souraqah, la pratique
en cours aujourd’huien milieux urbains
est fondée sur cet avis.

Zayd ibn Thabit soutient
que le reliquat après l’attribution des parts des réservataires doit être versé
au trésor musulman car on ne doit donner à aucun héritier plus que sa part.
c’est l’avis adopté par Malik, par al-Awzai, par ach-Chafii (P.A.a).» Ce
dernier dit: s’agissant des époux, il ne peuvent pas bénéficier de la
ristourne selon l’avis unanime des ulémas. Pourtant on a rapporté d’Outhmane (P.A.a)
qu’il en a fait bénéficié l’époux. Peut être ce dernier faisait il partie des
agnats ou des collatéraux , ce qui l’a amené à lui faire
la ristourne en question. Peut être encore lui a –t- il donné une part puisée
dans le trésor public musulman non considérée comme une part de l’héritage.

Dans le traitement des
questions d’héritage, on doit s’interroger sur chaque cas pris à part en tenant
compte du statut de chaque héritier de manière à éviter de se tromper dans
l’application des disposition dans chaque cas
déterminé. Allah le sait mieux.

Source

Islam Q&A

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