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Il a employé des logiciels de service faisant l’objet de droits privés pour créer son site sans savoir que cela était interdit

Question: 174626

J’ai créé un site pour mon établissement. Pour le faire, j’ai employé des logiciels de service faisant l’objet de droits privés. Je les ai utilisés sans l’autorisation des ayant droits. En d’autres termes, je les ai téléchargés illégalement au moment de la création du site car je ne savais pas qu’il était interdit de télécharger les logiciels en question. Puis-je continuer d’exploiter le site de l’établissement, à condition de n’utiliser désormais que des logiciels autorisés ou faut-il fermer le site et en créer un nouveau à l’aide de logiciels achetés ?

Texte de la réponse

Louanges à Allah et paix et bénédictions sur le Messager d'Allah et sa famille.

Louanges à Allah

Les logiciels et les CDet DVD dont les fabricants interdisent le téléchargement gratuit ne doiventêtre téléchargés d’aucune manière car ils font l’objet de droits réservés. Cecia déjà été expliqué dans de nombreuses réponses, notamment la réponse donnée àla question n° 95173 et la question n° 72848 et la questionn° 102352.

Nous avions expliqué quec’est cela qui constitue le principe général et qu’il y avait les casexceptionnels suivants :

1.L’absence des produitsaux marchés, cas où il est permis de les télécharger ou recopier pour un usagepersonnel ou pour une distribution gratuite qui exclut toute vente génératricede bénéfices.

2.Présence d’une fortedemande qui fait augmenter les prix de façon exagérée par les propriétaires quipourtant ont ajouté leurs charges de production et des bénéfices raisonnablesreconnus par les gens du métier. Dans ce cas, il est permis de recopier leslogiciels pour un usage personnel non lucratif.

3.Si les produitsproviennent d’un pays en guerre contre les musulmans, il n’y a aucun mal à lesrecopier carce sont le musulman, lemécréant protégé et celui vivant comme citoyen d’un pays musulman dont il fautrespecter les droits et non celui est qui entre en guerre contre les musulmans.

Cela dit, si ce que vous avez utilisé s’inscrit dans ces exceptions, vous n’encourez rien. Si votre usage desdits produits ne s’inscrit pas dans le cadre que voilà, vous devez solliciter le pardon divin et vous repentir, prendre le contact des propriétaires des logiciels et s’arranger avec eux. S’ils persistent à réclamer le prix de leurs produits, prenez les versions originales et payez –en le prix et gardez votre site.

Allah le sait mieux.

Source

Islam Q&A

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