Comment l’exercice d’un travail relatif à la gestion des intérêts des comptes constitués des dépôts destinés à l’entretien des bâtiments dans le cadre du règlement appliqué à l’union des propriétaires

Louanges
à
Allah

Il n’y
a aucun inconvénient
à
opérer
une retenue sur les propriétaires
à
des
fins d’entretien,
pourvu de recueillir leur consentement. Il n’
y
a aucun inconvénient non plus
à
investir
les retenues de manière légale
pour tirer profit de ses bénéfices.
Cela dit, si l’argent est déposé
dans
une banque
qui se conforme
à
la
charia dans ses opérations, il n’y
a aucun inconvénient pour vous de vous occuper de la
comptabilité , de l’enregistrement
et et de la comparaison car vous contribuez
à
une
activité
licite.
Si, en revanche, l’argent est déposé
dans
une banque usurière qui ne se conforme donc pas aux
dispositions de
la charia dans ses opérations,
c’est
un investissement
interdit. Il n’est
pas permis aux propriétaires de s’y
livrer, même si la banque se disait islamique ou
prétendait
abriter un département des opérations
islamiques car c’est la réalité
qui
compte non les dénominations et prétentions.
Il ne vous est pas permis non plus de vos occuper de la comptabilité
de
cet investissement , ni de l’enregistrement
ni de la comparaison de ses revenus sur la base de l’apport
de chaque propriétaire car une telle activité
relève
de l’enregistrement
de l’usure.

On
lit dans une résolution de l’Académie
islamique de jurisprudence
affiliée
à
l’Organisation
de la Conférence Islamique
ce
qui suit:

Premièrement,
les dépôts
à
terme
(comptes courants) qu’ils soient logés
dans une banque islamique ou dans une banque classique constituent des crédits
selon le droit musulman puisque la banque ayant
reçu ces dépôts
et qui en assure la garantie est tenue légalement
de restituer les dépôts
à
la demande. La solvabilité
du
débiteur
n’a
aucun impact sur la disposition régissant
le crédit.

Deuxièmement,
la réalité
des
transactions bancaires fait ressortir deux catégories
de dépôts
bancaires:

A-Les
dépôts générateurs
de bénéfices
connus dans les banques classiques. Il s’agit
là
de crédits
usurières
interdits. Peu importe que les dépôts
soient placés sous la catégorie
de dépôts
à
termes
(comptes courants) ou de consignations ou de cautionnementsou
de
comptes d’épargne.
B-Les
dépôts
faits auprès de banques qui se conforment
effectivement aux dispositions de la loi islamique en vertu d’un
contrat d’investissement fondé
sur
une part du bénéfice
constituent le capital d’une
moudharabah. Ils sont régis
par les mêmes dispositions appliquées
à
la
moudharabah (prêt)
selon le droit musulman (une desdites dispositions exclut la garantie par l’une
des parties impliquée dans la moudharaban,
en l’occurence la banque, du capital de la

moudharaba. »
Extrait de la revue de l’Académie
n°
9, volume 1 p.931.
Si
le placement d’un dépôt
est interdit, il ne vous est pas permis de contribuer
à
son
enregistrement ou
à
sa
comptabilité.

On
lit dans le Sahih de Mouslim
(1598) un hadith de Djaber selon lequel:

Le
Messager d’Allah (Bénédiction
et salut soient sur lui) a maudit celui qui consomme le fruit de l’usure
, celui qui le fait consommer , celui qui l’enregistre
et ses deux témoins et dit qu’ils
sont tous pareils.
L’enregistrement
de l’usure
implique les activités de ceux qui l’enregistrent,
en assurent la comptabilité
,
et procèdent
à
la
vérification
(des comptes) et toute autre activité
comme
la validation ,l’approbation et
consort.

On
lit dans les fatwas de la Commission permanente15/5)
un hadith qui véhicule une malédiction
généralisée
qui s’applique
à
celui
qui rédige
le premier document , celui qui en assure la reproduction en cas de perte et
celui qui enregistre les sommes
dans les registres du compte et le comptable qui calcule le taux d’usure et l’ajoute
à
la
somme initiale ou l’envoie au déposant
et d’autres
intervenants pareils. »
Voir
à
toutes
fins utiles la réponse
donnée
à
la
question n°108105.

Allah
le sait mieux.