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5,27026/04/2008

Acheter un véhicule à la société qui la fabrique avec l’entremise de la banque de cette société

Question: 104815

Je vis en Allemagne et chacune des sociétés qui fabriquent des véhicules possède une banque. Par exemple Mercedes a une banque, BMW en une. L’achat d’un véhicule se fait par le biais de la banque et le paiement s’effectue par tranches. Comment juger cette opération quand on sait qu’il n’y a pas un troisième intervenant dans l’affaire?

Louanges à Allah et paix et bénédictions sur le Messager d'Allah et sa famille.

Louanges à Allah

Premièrement, si l’achat se fait à la banque, il faut que celle-ci soit la propriétaire du véhicule ou l’acquiert pour elle-même avant de le revendre par mensualités. Si elle n’est pas la propriétaire du véhicule et si elle ne l’a pas acquiert pour elle-même, mais se contente de payer le prix à la société en votre nom  puis perçoit le prix de vous-même par mensualités assorties d’intérêts, on est alors en présence d’un crédit qui profite au créancier, ce qui entraîne l’usure.

La dépendance  de la banque vis- à vis de la société ne signifie pas que c’est elle qui possède les véhicules produits par la société. C’est pourquoi nous avons formulé la condition que la banque s’approprie le véhicule avant de vous le vendre. Voir à toutes fons utiles la réponse donnée aux questions n° 20091 et 36410.

Si l’achat pouvait se faire auprès de la société sans l’entremise de la banque, il n’ y aurait aucun inconvénient, même si le prix à payer par mensualités dépassait le prix au comptant car la société vend un bien qu’elle a à sa disposition. Si l’intervention de la banque dans l’opération se limitait au transfert des mensualités au compte de la société, il n’ y aurait pas d’inconvénient. Mais s’il s’agit de verser l’intégralité du prix à la société et de le percevoir de vous par mensualités, il y a usure, comme vous l’avez déjà dit. Ce type de transaction est répandu au sein des sociétés qui travaillent dans le secteur automobile. Aussi faut il rester vigilant et attentif.

Allah le sait mieux.

Source

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