Je vis en Angleterre. Mon mari travaille pour une société qui produit une matière brute utilisée dans la fabrication du savon, du champoing et des produits de beauté. Depuis trois ans, il se met à acheter mensuellement des actions à la société. Celle-ci, à son tour, double les actions détenues par l'un de ses agents chaque fois qu'il en achète une nouvelle. Mais ces actions cumulées restent gérées par la société jusqu'à ce que l'agent passe cinq années à son service. Depuis quelques jours, j'explorais votre site quand j'ai lu qu'il faut prélever la zakat sur les actions, ce que nous ne savions pas auparavant, d'où ces questions que je pose:
– Comme je l'ai souligné plus haut, les actions restent gérées par la société jusqu'à ce que l'agent passe cinq années à son service. Par conséquent, il ne peut pas les vendre, même s'il le voulait. Cependant, il peut gérer les actions qu'il a achetées de son propre argent. Peut on considérer le cumul d'actions comme une propriété pour lui qui, par conséquent, doit faire l'objet d'un prélèvement de la zakat?
– Quel est le minimum imposable applicable aux actions?
– Espérons qu'on tiendra compte du fait que s'il voulait vendre ses actions, celles-ci seraient soumises aux impôts et à des frais d'assurance nationale. Comment dans ce cas calculer la zakat?
Faudrait il le faire en tenant compte du capital initial ou de ce qui reste après le prélèvement des impôts et frais d'assurance ou des bénéfices seulement?
– Pouvons nous ajourner à l'année prochaine le prélèvement de la zakat, si nous ne disposons pas d'assez d'argent pour payer la zakat cette année?
– Qui doit assumer la responsabilité de prélever la zakat sur les actions achetées à son nom et celles achetées en mon nom mais gérées par lui?
– Je vous serais reconnaissant si vous me donniez une réponse exhaustive. Je suis réellement inquiète à cause de cette affaire car je ne veux pas que des fonds illicites entrent dans ma maison. Puisse Allah vous récompenser par le bien…
Doit il soumettre au prélèvement de la zakat des actions qui lui sont offertes par la société sans qu’il puisse les gérer
Question: 174477
Louanges à Allah et paix et bénédictions sur le Messager d'Allah et sa famille.
Premièrement, la zakat frappe les actions si leur propriétaire les utilise dans le commerce et si elles atteignent le minimum imposable. On les évalue chaque année et vérifie leur valeur sur le marché et prélève 2,5 pour cent de leur valeur. Le minimum imposable est l'équivalent de 595 grammes d'argent ou 85 grammes d'or. L'argent étant moins cher , on le retient dans la fixation du minimum imposable pour sauvegarder la part des pauvres. Quiconque possède des actions d'une valeur égale à 595 grammes d'argent possède le minimum imposable.
Deuxièmement, celui qui acquiert des actions pour utiliser leurs revenues sans avoir l'intention de faire du commerce, n'a pas à prélever la zakat sur le montant initial des actions. La zakat ne frappe que le revenu. Si on le perçoit et le garde jusqu'à la fin de l'année considérée pour le prélèvement de la zakat, on l'y soumet en prélevant 2,5 pour cent.
Troisièmement, si la propriété des actions n'est pas totale ou si on interdit au supposé propriétaire de le gérer, comme c'est le cas des actions offertes par la société à votre époux , on les soumet au prélèvement de la zakat une seule fois au moment de leur vente et de la perception de leur valeur ou au moment de leur possession totale au bout de cinq années de service pour la société.
Quatrièmement, la zakat est à prélever par le propriétaire. Si vous possédez des actions susceptibles d'être soumises au prélèvement de la zakat, vous en êtes responsables. L'époux peut se porter volontaire pour acquitter la zakat àla place de son épouse.
Cinquièmement, en principe, les impôts ne sont pas déductibles de la zakat. Chaque fois qu'une année complète se sera déroulée, on devra évaluer les actions et en prélever le quart du dixième. S'agissant des actions cumulées, quand votre mari en prendra possession au bout de cinq années, si nous disons qu'au moment de leur vente il les soumet au prélèvement de la zakat pour une seule année, il soumettra à la zakat le reste de leur prix après les impôts et frais d'assurance, car il ne possède en réalité que ce reliquat.
Sixièmement, celui qui possède des actions et les évalue à la fin de l'année et ne possède pas de fonds à donner à titre de zakat, est autorisé à ajourner le paiement de la zakat jusqu'il possède de l'argent ouvende les actions. Il doit bien enregistrer cela en écrivant ce qu'il a à payer à titre de zakat pour la première et la deuxième année. Il en sera ainsi. Il vaut mieux que l'intéressé s'empresse à acquitter sa zakat pour bien faire très vite et conformément à ce qui lui est le plus facile car quand la zakat s'accumule et devient importante, il se peut qu'on soit trop faible pour l'acquitter.
Nous demandons à Allah le Très haut de vous bénir et de vous mettre à l'abri du mal.
Allah le sait mieux.
Source:
Islam Q&A
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