Le montant des bénéfices de la société doit être fixé en fonction d’un accord convenu entre les associés et non sur la base de leurs parts respectives dans le capital

Louanges à Allah

Il y a une divergence au
sein des ulémas (Puisse Allah leur accorder Sa miséricorde) sur laquestion de savoir si la fixation des
bénéfice doit être établie en fonction de la part de chacun du capital (comme
c’est le cas quand on partage les effets d’une perte) ou selon l’accord convenu
entre les associés, que les bénéfices soient importants ou pas..La divergence a donné lieu à deux avis. Le premier
qui se dégage des doctrines adoptée par les Hanafites et les Hanbalites veut que les bénéfices soient
répartis entre les associés selon l’accord qu’ils ont conclu, à condition que
les bénéfices soient bien connus. Le second avis qui est adopté par les Malékites
et les Chafiites
veut que le partage des bénéfices se fasse au prorata de la part de chaque
associé du capital. Mais il est permis qu’ils en fassent une répartition égale
en dépit de la différence de leurs parts respectives comme il est permis qu’ils
en fassent une répartition inégale en dépit de l’égalité de leurs parts. C’est
l’avis d’Abou Hanifah.

Malik
et Chafii disent: « Le partage des pertes et des
profits sur la base des parts des associés est une condition de validité de ce
type de partenariat car le bénéfice qui résulte de cette association est lié au
capital puisqu’un contrat peut être établi correctement sans la précision de la
clé de répartition des bénéfices. Dès lors, il n’est pas permis de modifier le
contrat en introduisant une condition, conformément à ce qui est prévu dans le
cas du partage des pertes.

Nous (Hanafites et
Hanbalites) disons que le travail donne droit au bénéfice. Dès lors, il est permis
que des associés se partagent inégalement des bénéfices même si le travail est
fournis par deux associés comme c’est le cas de deux associés engagés dans une
transaction avec un seul partenaire car l’un peut être plus expérimenté en
matière de commerce que l’autre et plus capable de travailler que l’autre, ce
qui lui permet de formuler la condition de recevoir une part plus importante
des bénéfices en contrepartie de son effort comme c’est le cas du bénéfice
prévu pour récompenserun tiers qui
interviendrait dans le cadre de la transaction sus indiquée.» Extrait d’al-Moughni (5/19).

Cela dit, le
partagedes bénéfices doit se faire
comme suit: celui qui a apporté deux millions aura droit aux deux tiers et
celui qui a apporté un million aura droit à un tiers, selon les doctrines malékite
et chafiite. C’est une répartition équitable et
partant juste selon l’avis unanime des ulémas.

Si les deux associés
sont d’accord à ne pas tenir comptede
la part de chacun du capital dans le partage des bénéfices, si par exemple, ils
veulent que chaque associé prenne une moitié de sorte que celui qui a apporté
deux millions prenne une moitié et que celui qui a apporté un million prenne le
reste, s’ils se mettent d’accord sur cette règle de partage, leur arrangement
est aussi juste selon les avis des Hanafites et Hanbalites puisqu’il s’agit de
leur droit exclusif. Celui qui possède le plus important apport ne fait dans ce
cas que renoncer librement à un montant du bénéfice de ses biens.

Cheikh Ibn Outhaymine (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) déclare
juste cette deuxième méthode de partage des bénéfices revenant à deux associés.
Voir ach-charh al-moumti”
(9/403).

Allah le sait mieux.