Le montant des bénéfices de la société doit être fixé en fonction d’un accord convenu entre les associés et non sur la base de leurs parts respectives dans le capital

Louanges à Allah

Il y a une divergence ausein des ulémas (Puisse Allah leur accorder Sa miséricorde) sur laquestion de savoir si la fixation desbénéfice doit être établie en fonction de la part de chacun du capital (commec’est le cas quand on partage les effets d’une perte) ou selon l’accord convenuentre les associés, que les bénéfices soient importants ou pas..La divergence a donné lieu à deux avis. Le premierqui se dégage des doctrines adoptée par les Hanafites et les Hanbalites veut que les bénéfices soientrépartis entre les associés selon l’accord qu’ils ont conclu, à condition queles bénéfices soient bien connus. Le second avis qui est adopté par les Malékiteset les Chafiitesveut que le partage des bénéfices se fasse au prorata de la part de chaqueassocié du capital. Mais il est permis qu’ils en fassent une répartition égaleen dépit de la différence de leurs parts respectives comme il est permis qu’ilsen fassent une répartition inégale en dépit de l’égalité de leurs parts. C’estl’avis d’Abou Hanifah.

Maliket Chafii disent: « Le partage des pertes et desprofits sur la base des parts des associés est une condition de validité de cetype de partenariat car le bénéfice qui résulte de cette association est lié aucapital puisqu’un contrat peut être établi correctement sans la précision de laclé de répartition des bénéfices. Dès lors, il n’est pas permis de modifier lecontrat en introduisant une condition, conformément à ce qui est prévu dans lecas du partage des pertes.

Nous (Hanafites etHanbalites) disons que le travail donne droit au bénéfice. Dès lors, il est permisque des associés se partagent inégalement des bénéfices même si le travail estfournis par deux associés comme c’est le cas de deux associés engagés dans unetransaction avec un seul partenaire car l’un peut être plus expérimenté enmatière de commerce que l’autre et plus capable de travailler que l’autre, cequi lui permet de formuler la condition de recevoir une part plus importantedes bénéfices en contrepartie de son effort comme c’est le cas du bénéficeprévu pour récompenserun tiers quiinterviendrait dans le cadre de la transaction sus indiquée.» Extrait d’al-Moughni (5/19).

Cela dit, lepartagedes bénéfices doit se fairecomme suit: celui qui a apporté deux millions aura droit aux deux tiers etcelui qui a apporté un million aura droit à un tiers, selon les doctrines malékiteet chafiite. C’est une répartition équitable etpartant juste selon l’avis unanime des ulémas.

Si les deux associéssont d’accord à ne pas tenir comptedela part de chacun du capital dans le partage des bénéfices, si par exemple, ilsveulent que chaque associé prenne une moitié de sorte que celui qui a apportédeux millions prenne une moitié et que celui qui a apporté un million prenne lereste, s’ils se mettent d’accord sur cette règle de partage, leur arrangementest aussi juste selon les avis des Hanafites et Hanbalites puisqu’il s’agit deleur droit exclusif. Celui qui possède le plus important apport ne fait dans cecas que renoncer librement à un montant du bénéfice de ses biens.

Cheikh Ibn Outhaymine (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) déclarejuste cette deuxième méthode de partage des bénéfices revenant à deux associés.Voir ach-charh al-moumti”(9/403).

Allah le sait mieux.